Mentions légales

Mentions légales

Sites publics des centres d'incendie et de secours hébergés par MonCIS

Dernière mise à jour : [date de publication]

Éditeur de la plateforme

Le logiciel et l'infrastructure qui font fonctionner ce site sont édités et exploités par :

MonCIS — [forme juridique : entreprise individuelle, SASU…]
[adresse du siège]
[numéro SIREN / SIRET]
[téléphone] — [adresse électronique]

Directeur de la publication pour la plateforme : [nom, qualité].

Éditeur des contenus de ce site

Les textes, actualités et photographies publiés sur ce site sont rédigés et mis en ligne par le centre d'incendie et de secours qu'il présente, sous la responsabilité de son chef de centre.

Centre : [nom exact de la personne morale — commune ou service départemental d'incendie et de secours dont relève le centre]
[adresse]
[téléphone] — [adresse électronique]

Directeur de la publication du site : le chef du centre, ou la personne qu'il désigne.

MonCIS n'exerce aucun contrôle éditorial sur ces contenus et n'en répond pas.

Hébergeur

OVH SAS
2 rue Kellermann, BP 80157, 59053 Roubaix Cedex 1
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
www.ovh.com — support@ovh.com

Les données sont hébergées en France.

Propriété intellectuelle

Les conditions de reproduction des contenus sont précisées dans les conditions générales d'utilisation, qui font partie intégrante des présentes mentions.

Les marques, insignes et emblèmes des sapeurs-pompiers demeurent la propriété de leurs titulaires ; leur présence sur ce site n'emporte aucune cession de droits.

Données personnelles

La consultation de ce site ne nécessite aucune inscription et ne collecte aucune donnée d'identification. Aucun cookie de mesure d'audience, aucun traceur publicitaire, aucun service tiers — ni régie, ni carte, ni lecteur vidéo externe.

Les serveurs conservent des journaux techniques (adresse IP, date, page demandée, type de navigateur), nécessaires à la sécurité et au bon fonctionnement du service, conservés [durée, par ex. six mois] puis effacés.

L'espace interne, réservé aux personnels du centre, traite des données personnelles distinctes. Le centre en est le responsable de traitement ; MonCIS les traite pour son compte, sur ses instructions, et n'en fait aucun autre usage. Le détail figure dans la charte d'utilisation publiée dans cet espace.

Conformément au règlement (UE) 2016/679 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, toute personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur les données la concernant. Ces droits s'exercent auprès du centre, aux coordonnées ci-dessus.

Une réclamation peut être adressée à la Commission nationale de l'informatique et des libertés — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.

Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie lors de la simple consultation.

L'espace interne dépose un cookie strictement nécessaire au maintien de la session d'un utilisateur connecté. Ce cookie ne sert à aucune mesure d'audience et n'est déposé qu'après une connexion volontaire ; à ce titre, il ne requiert pas de consentement préalable.

Accessibilité

[À compléter avant la mise en ligne définitive.]

Les sites des organismes chargés d'une mission de service public sont soumis à l'obligation d'accessibilité prévue par l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 et par le référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA). Une déclaration de conformité — totale, partielle ou non conforme — doit figurer sur le site, avec un moyen de signaler une difficulté d'accès.

État de conformité : [non encore audité / partiellement conforme / conforme]. Toute difficulté d'accès à un contenu peut être signalée à l'adresse du centre indiquée ci-dessus ; une réponse sera apportée et le contenu communiqué par un autre moyen.

Signalement d'un contenu

Tout contenu paraissant illicite ou portant atteinte aux droits d'un tiers peut être signalé au centre, à l'adresse indiquée ci-dessus, ou à MonCIS. Le signalement doit préciser la page concernée et le motif.

Crédits

Conception et réalisation : MonCIS.
Photographies : centre d'incendie et de secours, sauf mention contraire.